加拿大前沿服务机构(ASFC) a envoyé unAvis des douanes 20-28pour aborder les problèmes liés aux connaissements internet pour le manifesto électronique et les修改à venir pour le 11月1日2020 et le janvier 2021。
Les améliorations apportées au système pour régler Les problèmes de naaissements du manifesto électronique et pour mettre en euuvre de nouvelles règles d 'arrivée pour le fret sont prévues pour le2020年11月1日．À巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎巴黎
- Tous les documents du fret devront porter lestatut到达Avant que toute通知sur la mainlevée soit envoyée et
- tous les Messages d 'attestation d 'arrivée du fret en entrepôt d 'attente (MAAEA)doivent包括les代码次级。
À compter de cette date, peu import le type d 'entrepôt, des connaissements internes électroniques peuvent être utilisés pour toutes les expéditions consolidées, y包括:
- Les expéditions (consécutives) qui sont des connaissements internnes unique et
- Les«整合de l 'acheteur»，qui sont des envois où plusieurs connaissements internes sont consolidés ensemble, mais destinés au même importateur
与他人联系的例外électroniques与他人联系的例外:
- 过境使者consolidés原产地étranger加拿大等destinés aux États-Unis继续使者être signalés à合作伙伴supplémentaires法国
- 过境使者consolidés原产商américaines加拿大出口商à l ' étranger继续使者être exemptés国际合作伙伴électroniques
这是货物运输的原则consolidée在途中的货物运输，在途中的货物运输être在途中。
Pour plus de détails sur les nouvelles règles relatives aux systèmes de connaissements internnes électroniques, veuillez consulter le Chapitre 5 du Document sur les exigences à l’égard des clients du commerce électronique (DECCE)。Pour plus de détails sur les nouvelles règles du système d 'arrivée, veuillez consulter les chapitres modaux du DECCE。
À partr du4 janvier 2021，共同利益的利用électroniques有义务为我们的使者服务consolidés，这是一个不作为事物的事实的免责条款。Une période de conformité éclairée de six mois et des pénalités exonérées开始于à赛特日期。
为我们提供额外的信息électronique，我们的客户是访客网站web de l 'ASFC．
为法国提供协助règlements及宣言处理électronique，为法国提供宣言服务électronique àemanifest-manifestelectronique@cbsa-asfc.gc.ca．