接待处/ 程序ACE等CBP和日期限制de l 'OGP

公司的王牌。SOYEZ准备。

L 'utilisation obligation du programme自动化商业环境(ACE) est désormais en vigueur pour la plupart des types d 'entrées。Découvrez ce qu 'il vous faut pour maintenir le rhythm des expéditions。

L 'agence美国海关和边境保护局(Douanes et Protection des frontières [CBP]) a annoncé son intention de soumettre toutes les publications des mainlevées électroniques des cargaisons pour la plupart des types d 'entrées, ainsi que les sommaires d 'entrée通讯员，en utilant le système ACE。

日期重要的倾倒la mise en place du système ACE

Janvier 2021

Octobre 2020

  • 法国鱼类和野生动物管理局(FWS)为我们提供动物保护，动物保护派对和产品déclarations使用ACE。

Septembre 2019

  • 第321节，类型d 'entrée 86, y组成了OGP。'entrées国家安全问题第321条，国家安全问题紧急问题。

对2019年

  • Un accès完整的données国际商业采购进口组织(ITRAC)
  • 国际关系与国际关系à国际关系与国际关系新准则，REF-003，国际关系与国际关系准则。

Juillet 2019

  • Des améliorations apportées à la fonctionnalité de大规模清算。La第一阶段分摊améliorations à La fonctionnalité集体清算。La phase 2, prévue pour le 2019年11月23日，permettra des mises à jour en masse pour les activités postérieures à La mainlevée。
  • Des déclarations表示consolidées pour les entrées非ABI。Une自动化des手工过程为les entrées非abi丹环境的使者表达，afin de permettre le dépôt électronique des sommaires consolidés des entrées信息。

艾薇儿2019

Mise à jour desRapports de l 'ACEdans le portail ACE:

  • 崭新的和谐，无可挽回的商业。
  • 列出mise à jour des mainlevées des cargaisons。
  • 过渡时期的索玛尔关系'entrée (ES)，古代的索玛尔关系(AM)和索玛尔关系'entrée (ESM)。

18艾薇儿2019

  • La CBP开始La transition des données sur l 'ITRAC vers le portail ACE, avec de nouveaux rapports ITRAC pour La caution, La mainlevée de La cargaison, le sommaire des entrées et le remapproement。
  • Les参与者à l 'autoévaluation de l 'importateur peuvent continuer à utiliser le portail CTPAT pour Les rapports ITRAC。

1呃艾薇儿2019

22火星2019

  • 莱斯复合产品importés sont assujettis à la certification de la Section 13 de l 'OGP de la Toxic Substance Control Act (TSCA)。

火星2019

  • 勒formulaire 5106automatisé de la CBP a été mis en place。
  • unidentificateur unique du centre d 'excellence and d 'expertise a été ajouté à tous les flux de travail dans l 'ACE après la mainlevée。

24 février 2019

  • Les demandes de remboursement en vertu la Loi sur la facilitation et l 'exécution du commerce(贸易便利化和贸易执法法[TFTEA])

6 août 2018

  • 勒公式7512 de la CBPpour les marchandises traitées en douane doit être soumis dans l ' ace, la procédure paperier n ' étant + acceptée。

24 février 2018

  • Le tritement des清算débutera dans l 'ACE。Les liquations seront traitées sur une base hebdomadaire plutôt qu 'un cycle de deux semaines。
  • 法国人民的友好情谊débuter这是我们的友谊。
  • 法国的荣誉荣誉débuter法国的荣誉荣誉，法国的荣誉荣誉。Cela包括à la fois les rembourments essentials和les rembourments in vertu de la Loi sur la facilitation和'exécution du commerce。
  • L 'interface de sécurité automatique sera transférée dans L 'ACE。

6 janvier 2017

  • Déclaration de begin de traitement dans l 'ACE, pour la transition des relevés quotidiens et l 'affichage des relevés mensuels (PMS) de l 'ACS vers l 'ACE。

1呃janvier 2018

  • 海鲜进口监测计划(SIMP) sera ajouté à国家海洋渔业部(NMFS)。新计划大西洋之死和蓝蟹，coryphène (Mahi)， badèche，皇家胭脂之蟹，太平洋之死，胭脂之活，海洋之共通，要求和松。

31 décembre 2017

出口déchets dangereux de l 'EPA

  • 分为满分exportateurs americain de dechets危险清单,德dechets universels et de电池d 'accumulateurs盟plomb让可能回收或者detruits exportateurs de管等全部cathodiques命运一个可能回收devront effectuer la分类des信息de l 'EPA在systeme d 'exportation使自动化(AES)或者AESDirect倒每考察vouee可能exportee。自动化商业环境(ACE) du CBP。À计算机de la date de conformité， les procédures sur paper ne seront加上autorisées。

9 décembre 2017

  • Le dépôt électronique des applications de zones franches (FTZ) pour l ' admission ou la désignation d ' état (CBP formulaire 214) doit être rempli dans l ' ace, plutôt que sur papier。
  • Les requêtes, ajouts et mises à jour reliés au marquage au nom du fabricant (MID) se feront dans l 'ACE plutôt que dans l 'ACS。

2017年11月2日

  • Le formulaire FCC 740 n是+ requis倒l 'importation de dispositifs emettant des频率广播,但是莱斯dispositifs进口doivent始终可能符合辅助规则de la FCC obtenir des补助d 'equipement或者一个声明德公司du fournisseur et可能etiquetes方式appropriee,现在来看l 'appareil indiquant是各单体15 des规则de la FCC。

2017年9月16日

  • La saisie du Service de déclaration de sécurité de l 'importateur(进口商安全备案，ISF)等权利报告'ALÉNA维护人员的实施者plutôt管理人员。Le portail ACE reste disponible pour les déclarants de failed volume (moins de 12 par an)， et pour les déclarants de manifees océaniques par Le biais des normes techniques de manifetes existantes。

31 juillet 2017

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour déclarer Les expéditions de substances réglementées par la缉毒局(DEA)．

2017年6月22日

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour déclarer Les spiritueux distillés, Les vins, la bière, Les products du Tobacco et Les expéditions de纸和管à香烟réglementés par l 'Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau (TTB)。

30 mai 2017

  • Des données supplémentaires fournies par la食品和药物管理局(FDA)seront requises pour les imports d ' foods, conformément au Programme de vérification des fournisseurs étrangers (Foreign Supplier Verification Program [FSV])， en vertu de la Food Safety Modernization Act (FSMA)。

27艾薇儿2017

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour Les expéditions réglementées par环境保护署(EPA)concernant les产品农药，按联邦杀虫剂，杀菌剂和灭鼠剂法案(FIFRA)。

21火星2017

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour Les expéditions réglementées par环境保护署(EPA)参照《有毒物质控制法》(TSCA)，参照《清洁空气法》(VNE)参照《有害物质管制法》(SACO)。

21火星2017

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour Les expéditions réglementées par环境保护署(EPA)参照《有毒物质控制法》(TSCA)，以及《véhicules et des moteurs (VNE)参照《清洁空气法》。

31 décembre 2016

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour Les expéditions réglementées par le Center for Disease Control (CDC)， et pour Les expéditions réglementées par la Directorate of Defense Trade Controls (DDTC)。

2016年9月20日

23茱莉亚2016

  • L 'ACS n 'est + autorisé comme autre méthode de déclaration et tous les sommaires de déclaration/entrées de quota doivent义务être saisis dans L 'ACE。

2016年6月15日

28 mai 2016

  • Les déclarants doivent utiliser l 'ACE pour déclarer Les types d 'entrées de la FTZ sans données supplémentaires de l 'OGP, ainsi Les types d 'entrées de la FTZ avec Les données liées à l 'APHIS Lacey et à la NHTSA。

31火星2016

暂载日期:

Août 2020:

  • 国家朝臣之权的过渡

2020年9月:

  • 现代化对外贸易区(FTZ) 214 pour intégrer les exigences de l 'OGP

列出OGP en suspens:

  • 农业推广服务(AMS)Pour les cacahuètes, les euufs et les ordonnances de commercialisation
  • 产品检验委员会(CPSC)
  • L 'Office of Marine Conservation (OMC)为我们提供法式小点心

利文斯顿est维护者prêt à accueillir le方案ACE

利文斯顿的一族，进程和技术prêts pour l 'ACE

  • 常识participonsau sommaire d 'entrée ACE et à la mainlevée de la cargaison代表不确定的时间，永久熟悉的知识和紧急情况。
  • Nous avons mis à journos systèmes de courtage afin qu 'ils soient entièrement符合法国标准。
  • Nous Nous engage à通知客户变更dès que nous en prendrons conaissance。

请向我们询问有关l 'ACE的问题，veuillez公报avec votre représentant当地服务à la clientèle，申诉方1 855 225-5548 ou联合国特使