2019年朱利亚月29日海关和边境保护新程序申请frontières des États-Unis(海关和边境保护，CBP)
L 'ete最后的,la CBP mis enœuvre几个变化盟突起de traitement在外国的海关等ceux-ci是来向之间en vigueur 6 2018。ceschangements ont eu des répercussions sur les transporteurs sous douane。À l ' époque, la CBP n ' imposait pas de pénalités你拒绝为新程序的要求。受约束的，pénalités政府être imposées有权利的人où有义务的人désigné有权利的新过程的人。
Aperçu des changements介绍en 2018
我们的使者été我们的使者électroniquement 2018年，我们的使者supplémentaires我们的使者与我们的使者août:
- L 'arrivée在港口安排traitée在港口安排être déclarés électroniquement在港口安排après L 'arrivée在目的港安排出口港安排。
- 出口贸易traitée我们在一起être déclarée électroniquement我们在一起après出口贸易。
- La permission du CBP doit être demandée électroniquement et reçue avant que La marchandise traitée en douane puisse être détournée de son port de destination vers un autre port。
Les douanes américaines ont également publié uneFoire aux questionsSur les修改réglementaires en matière de douane que vous pouvez consulter pour obtenir plus de détails。
Aperçu des nouvelles exigences en matière d 'application
La CBP a récemment informé le secur du commerce que les changements susmentionnés seront pleinement appliquées à computer du 29 juillet 2019。À计算机日期，tout les arrivées，出口等détournements pour les traitements en douane doivent être effectués électroniquement via l 'ACE, et la CBP n 'acceptera pas les formulaires CF7512 sous format纸倒效果器les function d 'arrivée et d ' export。不尊重过程entraînera交涉交涉交涉交涉système ACE，交涉交涉交涉entraînera交涉交涉交涉交涉à交涉交涉'arrivée出口。
Responsabilités du transporteur
我们的转运商expéditions我们的CBP紧急情况matière我们的出卖。Les transporteurs peuvent exécuter eux-mêmes Les functions nécessaires par le portail de l 'ACE。S 'ils n 'y ont pas accès, ils peuvent S 'inscrire sur le site Web de la CBP。
Si le transporteur ne respect les exigences de la CBP, les expéditions en douane pourraient être retardées à la frontière ou à l 'emplacement d 'arrivée ou d ' export。
保证让人有良心去做紧急的事
那些重要的、有良知的人façon主动的、有良知的转运者responsabilités和有良知的、有影响力的人eux-mêmes新米萨斯à新米萨斯之日état出卖人的、有良知的、有良知的、有良知的新米萨斯règlement。
利文斯顿dressé une liste de questions fréquemment posées afin de guider la communauté des transporteurs。