宣言的迫切需要électronique en matière de description détaillée du fret pour les expéditions commerciales

L 'unité des程序des transporteurs et du contrôle du fret de L 'ASFC a émis un avis de rappel à工业进口的紧急情况déclaration des描述du fret à尊重。

Dans le cadre des initiatives de l 'Information préalable sur les expéditions commerciales (IPEC) et du Manifeste électronique, les transporteurs doivent transmettre les données sur le fret et le moyen de transport par voie électronique à l 'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) avant son arrivée à la frontière du Canada。

L 'ASFC鼓励les expéditeurs à援助者les transporteurs à répondre aux exigences du Manifeste électronique。

在此倾倒,法国expéditeurs sont priés在加拿大的商业生产方面的运输公司destinés au加拿大。法国商业服务管理范例expéditeurs运输商的服务范例:

•nom et address de l 'expéditeur;

•nom et adresse du destinaire;

•nom et address de livraison (si différent du destinataire);

•描述杜fret,类型d 'emballage et quantité;

•poids brut de l 'expédition;

•renseignements du Programme d 'autocotisation des douanes (PAD) (si适用于法国)。

Une description détaillée de la cargaison est Une description claire et简明d 'un文章。La description doit être en language clair et suffisamment détaillée pour permettre à l 'ASFC d 'identifier La taille, La formme et les caractéristiques du fret。

Si l 'expédition est consolidée (lorsque les connaissements ou un rapport de cargaison supplémentaire sont censés suivre), les description suivantes peuvent être acceptées sur le document de cargaison consolidée: fret de toutes sortes (FAK);特使chargé et vérifié par l 'expéditeur (ECVE);consolidees;Marchandises générales et aures描述模糊似物。Une description détaillée doit être fournie sur le connaissement électronique ou le document supplémentaire。

Le lien ci-dessous vous mène à un guide des描述可接受的和不可接受的。

La présentation de description claires et précises appuie l ' évaluation du risque et aide l ' asfc à identifier les expéditions à failed risque, facilainsi La libre circulation des marchandises。

Le non respect des exigences, y compris la présentation de description détaillée du fret, peut entraîner des retards et des examens des expéditions au Canada。De plus, les客户jugés不符合规定的行为être临时制裁Régime行政制裁pécuniaires (RSAP)。

为你倾尽所有Manifeste electroniqueet le soutien à la clientèle,访问le site Web de l 'ASFC。