Le Règlement修改Le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé et important une modification corrélative à un autre règlement a été publié récemment, en october 2017, dans la加拿大公报第二党．
乐新reglement成为现实关于制造商，分销商和进口商的故事à allumage commandé。
汽车之旅définis comme étant汽车之旅路线，实用之路，照明之路，照明之路，照明之路，生产之路，19千瓦，动力之路。Les小分部allumage对se trouvent generalement在机器pour le gazon et le查顿(taille-haies、debroussailleuses tondeuses gazon, souffleuses树叶味,tracteurs de查顿souffleuses寺观,等等),在计算机产业政策分类帐(的小组光电分子,soudeuses, nettoyeurs高级压力,等等),而在Les机器弗莱热(tronconneuses, fendeuses de buch dechiqueteuses,等等)。
Les修正案suivantes sont indiquées dans Les修正案:
- Établir des normes plus rigoureuses au Canada pour les émissions de污染者atmosphériques provant des systèmes d’échappement des moteurs conçus pour être utilisés dans des machines non portatives。
- 介绍des normes au Canada pour les émissions de污染物atmosphériques causées par ' évaporation de carburant des systèmes d ' alimentation des moteurs conçus pour être utilisés dans des machines portatives et non portatives。
- Les changements à certain pratiques administratives, comme la réduction de la fréquence de présentation des déclarations d ' importpour Les enterprises Les canadiennes qui importents des moteurs à allumage commandé。
- 修饰语les exigences relatives à la soumission des déclarations。法国企业相当重要的50个单位année法国公民的服务présenter法国公民的服务déclaration法国年度的服务
- 介绍une urgent pour qu 'un numéro d 'identification unique soit présent sur chque moteur à allumage commandé prescrit。
- 修饰语les exigences d ' étiquetage pour faciliter l ' identification des moteurs à allumage commandé处方。在加拿大独一无二的conformité在加拿大独一无二的天堂天堂simultanément在加拿大独一无二的天堂天堂États-Unis在加拿大独一无二的天堂天堂être doté在加拿大独一无二的天堂天堂。
Les修饰entreront en vigueur le 22 mars 2018，渗透性ainsi d 'appliquer des normes加上rigoureuses pour Les émissions de污染者atmosphériques aux moteurs à allumage commandé pour Les modèles 2019 et plus récents, au Canada。
拉辅助性问题(常见问题)sur la modification au Règlement est affichée sur le site Web d ' environmental et Changement climatique加拿大。
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行政部门réglementaire
运输部
环境和气候变化加拿大
351年,boul。圣约瑟夫
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