Pêches et Océans Canada (MPO) assure la sauvegarde des eaux canadiennes et gère les resources halieutiques, océaniques et d 'eau douce du Canada。
L ' agent est chargée尊重他人的权利:
- Loi sur les océans:Le MPO met en euuvre de plans de gestion intégrée pour les activités ayant trait aux河口et aux aux côtières et marine。L 'Agence est également负责的保卫服务côtière海洋科学服务。
- Loi sur les pêches:Le MPO gère et contrôle les pêches commerciales, autochtones et récréatives, ainsi que les explotions aquicoles。备注:la majorité des activités de pêche intérieure sont gérées par les province。
- Loi sur les espèces en péril:Même加拿大自然环境与气候变化(ECCC) supervisée加拿大自然环境与气候变化(ECCC)，加拿大自然环境与气候变化(MPO) espèces aquatiques en péril。
- 保护海洋pêches côtières:加拿大MPO régule l 'accès加拿大港口pêche étrangers加拿大港口港口pêcheries加拿大。法国代理商délivre法国船主pêche étrangers à加拿大人pêcheries加拿大人à法国人activités法国pêche spécifiées。
- 2001年加拿大滨海马尔钱德意向书:Dirigée par transport Canada (TC)， la loi expose les responsabilités des gardes côtiers canadiens en ce ce coni conne la recherche, le sauvetage et les phares, y comis les feux, les bouées et les balises。
- pêche和普莱桑斯港:港口管理部门管理港口的使用、建议和维护listés港口的附件一，以及détient港口建设项目管理部门annexés à进口港口。
Pour les Services à guichet unique, trois programs gouvernementaux relèvent du MPO。
- 生存计划activités商业
- Espèces aquatiques envahissantes
- Biotechnologie aquatique
为我们的主题倾倒éléments de données你的计划，你的想法à:
https://www.cbsa-asfc.gc.ca/prog/sw-gu/data/dfo-mpo-fra.html．
方案条件
Des条件peuvent s 'appliquer倒déterminer si Des données doivent être soumises à Pêches et Océans加拿大倒les程序susmentionnés。Pour plus de détails sur les conditions du programme, veuillez consulter les fiches d 'information corresponantes ci-dessous。
En savoir davantage
倒de加样renseignements sur les方案supervisés par Pêches et Océans加拿大et sur les exigences en matière de données sous Services à guichet独特，veuillez vous référer à附录DECCE．
客户紧急情况下的DECCE文件
增编DECCE 1.1(2019年10月)
增编DECCE 2.2(火星2022)
图critères des marchandises réglementées
公式déclaration d '进口- Hors路线à allumage par压缩/Gros moteur à allumage commandé
公式déclaration d '进口-路径à计算压缩/替换公式à计算计算commandé
Faites confi à利文斯顿pour vos imports qui concerent le MPO
Les experts en douane de Livingston sont là pour vous aider。事务方面的有效专家réglementaires加拿大，紧急情况方面的知识détail和知识prêts à你的助手à保险选民conformité。
Livingston s 'engage à保险公司'intégration du SGU透明的为客户提供服务prêts à新客户提供服务matière de SGU, y compis leurs紧急情况为客户提供服务。
Nous Nous efforçons de veiller à ce que l 'information publiée sur la présente page soit correcte et à jour。Toutefois, il se peut que facit aient changé depuis notre dernière mise à jour。La dernière mise à jour du contu de La présente page a eu lieu le 2018年11月12日。