一切都在原则之内

Gestion des donnÉes amsEn vertu de l 'ace

2016 est l 'année de l 'ACE。En effet, cette année, les modalités de transmission des documents relatifà l 'ACE changent。Prenez conaissance des nouveautés pour assurevotre conformité réglementaire。

La传输électronique des données d '进口par l 'intermédiaire de l 'ACE(自动化商业环境)est duty duty le 31 mars 2016 pour deux decuquantes government nementales participantes (PGA) des États-Unis。À partir de cet été (date d 'entrée en vigueur à déterminer), l 'AMS(农业营销服务)exigera la transmission électronique des données de déclaration dans le cadre de l 'ACE;En oute, de nouveaux éléments de données devront être transmis En même temps。

输入affectees

Au ministère de l 'agriculture des États-Unis (USDA), l 'AMS gère les商业化计划réglementent les农产品进口农业和水果,légumes, arachides和autres文化spéciales, ainsi que les oulufs。Les products agricoles réglementés par l ' ams comprennent Les eueufs de volaille et Les jaunes d ' eueuf, Les pommes de terre et tomates fraîches, ainsi que Les oignons,枣,鳄梨,橙子,pamplemousses,葡萄干,猕猴桃,葡萄干secs,盐水橄榄,noix (noisttes, aveline, noix, pistaches) et arachides。

在你的生命中américaine《1937年农业销售协议法, ces产品农业样品检验qualité和测试détection黄曲霉毒素,conformément和军火和公约fédérales商业化。进口检验及物品destinés à保险公司conformité产品importés国家原产产品标准qualité国家原产产品挂件périodes产品标准qualité。

紧急情况matière de déclarations

法国三大计划:

  1. L 'inspection de la qualité conformément aux ordonnances de commercialisation;
  2. L 'inspection des enchufs importés;
  3. L 'inspection des arachides importées。

Le programme des ordonnances de commercialisation prévoit huit ensemble de messages de tritement, not l 'utilisation dépend du product importé, de la date d '进口,de la quantité importée ou d 'une exemption éventuelle。

    AMS- m01 -申请AMS入港后检查

    倒进口商des fruit, légumes et producits de culture spéciale frais ou transformés, assujettis à une inspection de la qualité conformément aux ordonnances de commercialisation, not la conformité n 'a pas encore été vérifiée et qui seront vendus aux consommateurs。

    AMS-MO2 -基于先前检查的请求导纳

    为进口商提供世界上最重要的农产品和农产品qualité为商业化提供最重要的农产品和农产品déjà été inspectés为政府部门提供最重要的农产品和农产品déterminés符合项目的紧急情况。

    AMS- m03 -根据AMS已经签发的豁免许可证申请准入

    倒进口商水果,légumes等产品文化spéciale frais ou transformés, assujettis à une inspection de la qualité conformément aux ordonnances de commercialisation, mais qui sont importés à des fins d 'exemption et documentés par un formulaire d 'exemption FV-6, obtenu de l 'AMS avant la transmission de la déclaration。

    AMS- m04 -向AMS申请豁免许可证

    倒进口国des水果、豆类等的德文化speciale干酪或者变换,assujettis一个检查de la质量conformement辅助安排de商业化(ou联合国测试de检测d 'aflatoxines倒les阿月浑子树),是进口des鳍d 'exemption(尤其是倒转换、生物de bienfaisance或者小病痛倒animaux),等把要求者l女士好的联合国有的d 'exemption FV-6 l 'importateur倒这个探险,Avec la transmission de la déclaration。

    AMS- m05 -请求AMS抽取开心果黄曲霉毒素检测样品

    倒进口商les pistaches destinées à la conmation humaine等倒需求者à l 'AMS de prélever un échantillon à des fins de détection d '黄曲霉毒素。

    AMS-M06 -报告豁免品种或类型

    倒进口商des产品不la variété ou le type n 'est pas réglementé par une ordonance de商业化。

    AMS-M07 -报告季节性豁免

    倒进口商橘子,西红柿和葡萄干exemptés d 'une检查de la qualité conformément aux ordonnances de商业化,lorsque ces产品sont importés en dehors des périodes saisonnières stipulées par les ordonnances de marketing。

    AMS-M08 -报告最小重量豁免产品

    倒进口商des产品非assujettis à une ordonnance de商业化,parce que la quantité des产品importés est inférieure au montant minimum établi。

进口检验程序prévoit进口信息汇编,不使用程序dépend获取程序préalable公式LPS-222。

    AMS-EG1 -要求对去壳蛋或非食用蛋制品进行检验

    倒需求者,检查,进口,孵化,casseries,和,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生,生。

    AMS-EG2 -要求使用纸质LPS-222表格检查以前要求的蛋壳

Lorsqu 'un公式LPS-222 sur paperier a déjà été émis par l 'AMS。

国家进口检查方案prévoit联合国海关信息系统。

    AMS-PN1 -要求花生检验

    倒需求者,检验,进口,进口,destinées à,人类的完美。L 'AMS vérifiera le grade et prélèvera un échantillon aux fins de détection d '黄曲霉毒素。

进口过程修正法

Continuez à transmettre vos données comme d 'habitude, mais demandez à votre courtier en douane comment il i 'intention de transmettre les données relatives à l 'AMS, dans le cadre de l 'ACE。

利文斯顿的专家

Les experts de Livingston en douane et en commerce international sont à votre service。Nous sommes complètement prêts pour l 'ACE;nouous pouvons vérifier l ' precision et l 'intégralité de vos ensemble de données AMS, et assurela transmission correcte de vos déclarations d '进口。